Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Article 234
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Texte intégral
234.Période autorisée
L'implantation d'un abri d'hiver est autorisée durant la période s'étendant du 1er octobre au 1er mai de l'année suivante.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 234.
234.Période autorisée
L'implantation d'un abri d'hiver est autorisée durant la période s'étendant du 1er octobre au 1er mai de l'année suivante.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 234.
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